Marque enregistrée - Marque en vigueur

IMMER SIM PROGRAMME DE SIMULATION EN SANTE DU CHEM
Collège des Hautes Etudes en Médecine, Association déclarée

Numéro de dépôt :
4319162
Date de dépôt :
02/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2026
IMMER SIM PROGRAMME DE SIMULATION EN SANTE DU CHEM de Collège des Hautes Etudes en Médecine

Présentation de la marque IMMER SIM PROGRAMME DE SIMULATION EN SANTE DU CHEM

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2016 par l'association loi 1901 Collège des Hautes Etudes en Médecine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IMMER SIM PROGRAMME DE SIMULATION EN SANTE DU CHEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Collège des Hautes Etudes en Médecine domicilié(e) Passage de Quéménès, 135 Quai Eric Tabarly - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 872 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Collège des Hautes Etudes en Médecine, M. Jean-Luc DERRIEN domicilié(e) Quai Eric Tabarly, 135 PASSAGE de Queménès - 29200 - BREST - France.

La marque IMMER SIM PROGRAMME DE SIMULATION EN SANTE DU CHEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319162.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMER SIM PROGRAMME DE SIMULATION EN SANTE DU CHEM arrivera à expiration en date du 2 décembre 2026.

Collège des Hautes Etudes en Médecine a également déposé les autres marques suivantes : e-dpc , Les Transmédicales


Collège des Hautes Etudes en Médecine, Association déclarée - Passage de Quéménès, 135 Quai Eric Tabarly - 29200 - BREST - France - SIREN 348872920


Collège des Hautes Etudes en Médecine, M. Jean-Luc DERRIEN - Quai Eric Tabarly, 135 PASSAGE de Queménès - 29200 - BREST - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Conseils en organisation et direction des affaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services d'opticiens ; services de médecine alternative .